Acte d'engagement
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Acte d'engagement

  • ACTE D'ENGAGEMENT

    10/09/2013 ACTE D'ENGAGEMENT Objet du marché: Etablissement d' une méthodologie d' évaluation de l'écotoxicité des sédiments marins et fluviaux dans cadre de la démarche nationale Sédimatériaux... La rémunération est déterminé sur la base du temps de travail en jours estimé par le candidat et des coûts journaliers associés, ainsi que sur les coûts en moyens matériels, selon la décomposition figurant en annexe 1 à l'acte de engagement
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  • Appel d'offres | CD2E

    12/05/2016 La consultation est passée selon une procédure adaptée. Dossier de consultation disponible à partir de 4 octobre (Acte d'Engagement, Cahier des Clauses Particulières, Règlement de la Consultation) Date limite de remise des offres: vendredi 18 octobre avant 17 h (adresse du CD2E) -Terminé Enveloppe budgétaire allouée
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  • Eco-matériau | CD2E

    03/05/2016 L' Agrément Technique Européen (ATE) pour le produit ECOPEG ® 39 est en cours au CSTB (numéro d' enregistrement AE 010059LT1. Caractéristiques Chimiques
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  • ACTE D'ENGAGEMENT

    07/10/2013 ACTE D'ENGAGEMENT Objet du marché: Mission d' assistance à maîtrise de ouvrage pour la définition d' une étude complète relative aux gisements de sédiments sur le territoire de la région Nord Pas de Calais Date de notification... La rémunération est déterminé sur la base du temps de travail en jours estimé par le candidat et des coûts journaliers associés, ainsi que sur les coûts en moyens matériels, selon la décomposition figurant en annexe 1 à l'acte de engagement
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  • ACTE D'ENGAGEMENT

    08/10/2013 ACTE D'ENGAGEMENT Objet du marché: Accompagnement juridique relatif à la mise en place de projets opérationnels de valorisation Sédimatériaux... Pouvoir adjudicateur CD2E- Rue de Bourgogne, Base du 11 / 19- 62750 Loos en Gohelle Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Christian TRAISNEL, Directeur Général du CD2E Réservé pour la mention nantissement AE etude juridique 2013 commentairesPDef VF.docx CD2E Page 1 sur 14 ARTICLE 1- DESIGNATION DU CONTRACTANT Je soussigné, (en cas de titulaire unique) Nom et prénom Agissant en mon nom personnel ou sous le nom de
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  • Marché Public de Maitrise d'Oeuvre (type)

    10/09/2013 sous le nom de" Titulaire", sont précisées à l'article 1 de l'acte de engagement... ARTICLE 4- PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Par dérogation à l'article 4 1 du CCAG PI, les pièces constitutives du marché sont les suivantes, par ordre de priorité décroissante: 4 1 -PIECES PARTICULIERES L'acte de engagement (A E) avec en annexe la proposition financière du titulaire Le présent Cahier de Clauses Administratives Particulières (C C A P), Le Cahier de Clauses Techniques Particulières (C C T P), L'offre technique du prestataire comportant
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  • Marché Public de Maitrise d'Oeuvre (type)

    07/10/2013 sous le nom de" Titulaire", sont précisées à l'article 1 de l'acte de engagement... A noter que des réunions de travail sont à prévoir dans cadre de cette étape (environ 1 par mois), assurées par le chef projet désigné à l'acte de engagement... ARTICLE 3- PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Par dérogation à l'article 4 1 du CCAG PI, les pièces constitutives du marché sont les suivantes, par ordre de priorité décroissante: 3 1 -PIECES PARTICULIERES L'acte de engagement (A E) avec en annexe la proposition financière du titulaire Le présent Cahier de Clauses Particulières (C C P), L'offre technique du prestataire comportant
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  • Marché Public de Maitrise d'Oeuvre (type)

    08/10/2013 sous le nom de" Titulaire", sont précisées à l'article 1 de l'acte de engagement... ARTICLE 4- PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Par dérogation à l'article 4 1 du CCAG PI, les pièces constitutives du marché sont les suivantes, par ordre de priorité décroissante: 4 1 -PIECES PARTICULIERES L'acte de engagement (A E) avec en annexe la proposition financière du titulaire Le présent Cahier de Clauses Particulières (C C P), L'offre technique du prestataire comportant
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  • Règlement de la Consultation (R

    07/10/2013 Durée du marché Les règles concernant la durée du marché sont fixées dans l'acte de engagement et ne peuvent en cas être changées... Dossier de consultation 4 1 Documents remis aux candidats Le dossier de consultation comprend: Le présent règlement de consultation L'acte de engagement et ses annexes Le Cahier de Clauses Particulières et ses annexes L'acheteur public met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, disponible sur le site internet du CD2E à l'adresse
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  • Règlement de la Consultation (R

    10/09/2013 Durée du marché Les règles concernant la durée du marché sont fixées dans l'acte de engagement et ne peuvent en cas être changées... Dossier de consultation 4 1 Documents remis aux candidats Le dossier de consultation comprend: Le présent règlement de consultation L'acte de engagement et ses annexes Le Cahier de Clauses Administratives Particulières Le Cahier de Clauses Techniques Particulières L'acheteur public met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, disponible sur le site internet du CD2E à l'adresse
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